J.O. 14 du 17 janvier 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 21 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
NOR : DEFK0501749A
Par arrêté de la ministre de la défense en date du 21 décembre 2005 et à compter du 17 janvier 2006, l'arrêté du 16 mai 2000 modifié portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur du service de santé en région terre Sud-Est, à Lyon (Rhône), remplacer : « Capitaine Gibert (Chantal, Elisabeth, Geneviève), hôpital d'instruction des armées Clermont Tonnerre, à Brest », par : « Lieutenant Traverse (Rémi, Jean-Emile), hôpital d'instruction des armées Clermont Tonnerre, à Brest (Finistère) ».